Déposée le 29 octobre 1984 par la société HORTISOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS),
la marque française « SIM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société HORTISOL domicilié(e) Z.I. No 2, rue Nicolas Appert, 37300 JOUE LES TOURS (dossier no 2039721) - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 942 871 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2039721) - France.
La marque SIM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIM'S est expirée depuis le 29 octobre 2004.
HORTISOL a également déposé les autres marques suivantes : GRILLOU , MATOUNET
HORTISOL - Z.I. No 2, rue Nicolas Appert, 37300 JOUE LES TOURS (dossier no 2039721) - France - SIREN 397942871
NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2039721) - France
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1994 n°2039721 - Publication au BOPI 1994-10-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46
Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182144 - Publication au BOPI 1995-02-23
Inscription le 28 octobre 1994 - Transmission de propriété n°180400 - Publication au BOPI 1994-10-28
Bouillie en poudre destinée pour lutter contre les maladies cryptogamiques, oidium black-rot et mildiou sur vigne, pomme de terre, tomate, cultures maraichères contre chancre et tavelure des arbres fruitiers.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SIM'S"
